Définitions


Étymologie


Pollution vient du latin
pollutio qui signifie « salissure », « souillure »[3].


Sens ancien


Historiquement, la
pollution est la contamination (d'une personne, d'un lieu, etc.) par des
substances impures, c'est-à-dire inappropriées au contexte (au sens religieux).
C'est donc un mot d'origine religieuse, et qui, de fait, conserve un caractère sacré assez
marqué.


Jusqu'au milieu du XXe siècle),
son seul usage non religieux était médical : il désignait l'émission de sperme en
dehors d'activité réellement sexuelle, principalement durant le sommeil des
adolescents.


Une définition
contemporaine du terme pollution est un phénomène ou élément
perturbateur d'un équilibre établi
et plus particulièrement si cet élément
est nuisible à la vie
. La pollution peut être anthropique
(c'est-à-dire créée par l'Homme) ou d'origine non humaine


Le Dictionnaire de
l'environnement. Les termes normalisés[4]

de l'AFNOR
définit le polluant comme un altéragène
biologique, physique ou chimique, qui au delà d'un certain seuil, et parfois
dans certaines conditions (potentialisation), développe des impacts négatifs
sur tout ou partie d'un écosystème
ou de l'Environnement en général.


La notion de pollution
appelle donc celle de contamination d'un ou plusieurs compartiments
des écosystèmes (air, eau,
sol), d'un organisme (qui peut être l'Homme)
ou d'un groupe d'organismes, ou ayant une incidence sur l'écosystème, au delà
d'un seuil ou norme. La contamination peut notamment s'étendre ou se
modifier via le réseau trophique (chaîne alimentaire) (bioconcentration,
bioturbation).


Pollution d'origine humaine


Les pollutions d'origine
humaine, dites aussi anthropiques, ont de nombreuses formes en pouvant être
locales, ponctuelles, accidentelles, diffuses, chroniques, génétiques,
volontaires, involontaires, etc.


Cette pollution est une
diffusion directe ou indirecte dans l'environnement
de polluants. Ce sont souvent des sous-produits involontaires d'une
activité humaine, comme les émissions des pots d'échappement. Les déchets de produits de
consommation courante (emballages, batteries usagées) jetés sans précautions
dans l'environnement constituent également une source de pollution très
fréquente. Il peut aussi s'agir de phénomènes physiques (comme la chaleur, la lumière,
la radioactivité, l'électromagnétisme, etc.), dont le caractère impur
ou malsain est généralement relatif car dépendant de la dose, de la
durée d'exposition, d'éventuelles synergies, etc. Il est relatif :


  • soit
    à leur nature de « poison » pour l'Homme ou
    l'environnement (exemple : mercure de la baie de Minamata ;
    smog
    londonien
    généré par la combinaison d'un phénomène climatique naturel et d'émissions
    causées par le chauffage urbain) ; par extension, le simple caractère
    désagréable, même sans danger, peut suffire à invoquer le qualificatif de
    pollution là où le mot "nuisance"
    est souvent préféré ;
  • soit
    à leur nature tératogène (provoquant des malformations
    chez les nouveau-nés), même non associée à un caractère toxique pour
    l'adulte (exemple type : dioxines,
    radioactivité, éthers de glycol) ;
  • soit
    à leur nature de perturbateur endocrinien ;
  • soit,
    en dépit de leur caractère non directement toxique pour l'homme et les
    êtres vivants, à leur capacité éventuelle à changer ou perturber le
    fonctionnement d'un écosystème
    ou ou de la biosphère, soit en détruisant la vie (exemple : insecticides)
    ou ses conditions (exemple : chlorofluorocarbones détruisant la
    couche d'ozone),
    soit au contraire en surfavorisant certaines expressions (exemple : nitrates
    ou phosphates
    agricoles, favorisant une flore nitrophile au détriment des autres
    espèces, voire l'eutrophisation ou la dystrophisation
    des zones humides, baies marines, évoluant vers des zones
    mortes
    dans les cas les plus graves). Il peut aussi s'agir
    d'introduction d'espèces ou de pollution génétique pouvant perturber le
    fonctionnement des écosystèmes, c'est-à-dire l'introduction d'espèces ou
    de gènes dans un biotope d'où ils étaient absents (p. ex. rat musqué ou OGM) ou de pollution
    par des gaz à effet de serre tels que le gaz
    carbonique
    ou le méthane,
    cf. infra.



Pollution d'origine non humaine


Ces pollutions peuvent
être :


  • les
    conséquences directes ou indirectes de catastrophes naturelles, tels que
    le volcanisme;
  • une
    pollution liée à des phénomènes naturels, tels que les éruptions solaires;
  • une
    pollution d'un captage d'eau potable par un animal qui fera ses besoins à
    proximité, ou qui serait mort et en décomposition dans l'eau.



Législation


D'un point de vue
législatif, dans la plupart des pays, le mot « pollution »
qualifie la contamination d'un milieu par un agent polluant
au delà d'une norme,
seuil,
loi, ou hypothèse ;
il peut s'agir de la présence d'un élément, de chaleur ou rayonnement dans un
milieu ou dans un contexte où il est normalement absent à l'état naturel.
Généralement, néanmoins, ce n'est pas simplement la présence mais plutôt la
surabondance de l'élément dans un milieu où il est naturellement en équilibre
(par exemple un métal lourd fixé dans les complexes argilohumiques et peu biodisponible) ou présent en plus faible
quantité qui crée la pollution.


La législation
européenne définit la pollution comme « l'introduction directe ou
indirecte, par suite de l'activité humaine, de substances ou de chaleur dans
l'air, l'eau ou le sol, susceptibles de porter atteinte à la santé humaine ou à
la qualité des écosystèmes aquatiques ou des écosystèmes terrestres dépendant
directement des écosystèmes aquatiques, qui entraînent des détériorations aux
biens matériels, une détérioration ou une entrave à l'agrément de
l'environnement ou à d'autres utilisations légitimes de ce dernier » et un
polluant comme une « substance pouvant entraîner une pollution, en
particulier celles figurant sur la liste de l'annexe VIII » [5].
Ces définitions abordent le problème de l'eau et évitent ceux des sols qui sera
traité par le biais de la directive sol [6].


En France, dans le
domaine juridique, pour les produits soumis à des normes ou seuils, on ne
devrait donc théoriquement parler de pollution que dans le cas de dépassement
des seuils ou normes Ceux-ci sont listés dans un rapport de l'Institut
national de l'environnement industriel et des risques
(INERIS) [7]
qui rapporte des valeurs dans un même milieu avec des unités identiques, ce qui
n'est pas toujours le cas dans les textes réglementaires. Les valeurs, en
vigueur au 1er mars 2006, y sont données pour
information. Il convient donc après cette date de vérifier qu'elles n'ont pas
été modifiées ou abrogées, et de systématiquement se référer aux textes
originaux.


Inversement, en France,
en l'absence de loi ou de normes spécifiques aux pollutions anciennes liées aux
séquelles de guerre, des territoires que l'on
sait très fortement contaminés (les forêts
de la Zone rouge de Verdun
par exemple) ne sont pas officiellement reconnues comme pollués ; Aucune
recommendation concernant les produits alimentaires issus de ces sols ne
semble jamais avoir été émises par les autorités préfectorales ou
ministérielles. Ceci vaut pour les champignons
qui peuvent fortement accumuler les métaux
lourds
, mais aussi pour les sangliers
(si des analyses ont été effectuées par des "experts" de l'AFSSA ou
d'autres ont montré un dépassement des normes viande, ces résultats n'ont
jamais été rendu public...)


Types de
pollutions


On parle de « pollution
diffuse
», lorsque les sources d'un polluant sont multiples (pots
d'échappement, épandage de pesticides..) et de « pollution chronique »
lors d'émissions répétées ou constante de polluant, et parfois lorsqu'un
polluant est très rémanent.


Pollution de
l'air


Définitions Étymologie Clip_image002Article
détaillé : Pollution de l'air.


Définitions Étymologie Clip_image003


Définitions Étymologie Clip_image004


Pollution atmosphérique au-dessus de Paris


La pollution de l'air,
provoquée par des polluants dits atmosphériques est plus délicate à
réglementer efficacement dans un cadre local ou national que beaucoup d'autres
formes de pollutions (de même pour les pollutions marines). Des conventions
mondiales concernent les polluants destructeurs de la couche d'ozone ou les gaz
à effet de serre, tous capables de modifier le fonctionnement planétaire du
monde vivant. Elle intègre la pollution biologique induite par des taux
anormaux ou anormalement allergènes de microbes,
virus,
pollens
ou de spores
fongiques. Les effets allergènes (rhinite, conjonctivite, asthme) de ces
particules biologiques sont en augmentation, et ils semblent souvent exacerbés
par les polluants urbains et générés par les transports[8].


Pollution des sols


Définitions Étymologie Clip_image002Article
détaillé : Pollution du sol.


La pollution du sol peut
être diffuse ou locale, d'origine industrielle, agricole (suite à l'utilisation
massive d'engrais
ou de pesticides
qui s'infiltrent dans les sols). Ces pollutions agricoles peuvent avoir
plusieurs impacts sur la santé humaine, en touchant des nappes phréatiques d'une part et en contaminant
par bioaccumulation les cultures poussant sur ces
sols d'autre part.


Pollution de
l'eau


Définitions Étymologie Clip_image002Article
détaillé : Pollution de l'eau.


La pollution de l'eau
peut avoir diverses origines parmi lesquelles :


  • les
    exploitations agricoles industrielles : qui rejettent divers produits
    présents dans les engrais (comme des nitrates)
    ou les produits phytosanitaires peuvent
    polluer les nappes phréatiques et entraîner la fermeture de points de
    captages d'eau potable si leur présence est trop importante
  • l'industrie :
    dont ses sous-produits sont une des sources de pollution de l'eau parmi
    les plus importantes. Il s'agit essentiellement de produits chimiques et
    d'hydrocarbures
    (dégazage).
  • les
    eaux
    usées
    : qui si elles ne sont pas traitées correctement peuvent être
    une source de pollution de l'eau. Dans des pays développés comme en France, des
    législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux
    usées, ce type de pollution devient donc de moins en moins important



Pollution
par type ou agents polluants


Définitions Étymologie Clip_image006


Définitions Étymologie Clip_image004


Signalisation de produit polluant




La « pollution
sensitive ». Récemment, les termes « pollution sonore » et
« visuelle » ont été proposés pour désigner la nuisance croissante
censée être provoquée par les sons agressifs (voiture, train, avion, musique),
les images violentes ou considérées comme telles (essentiellement la publicité
et la télévision) ou un urbanisme déplaisant. Le terme a été spécifiquement
choisi pour relier la pollution « physique » et la pollution
« mentale », sans que ce terme se réduise à désigner un dérangement
psychique : en effet, il est possible que les « pollutions
sonores », notamment, induisent des états de stress et provoquent des
maladies somatiques.


·





Mesures,
cartographies


Des atlas ou cadastres
des pollutions se mettent peu à peu en place aux échelles communales à
mondiales pour certains polluants, concernant les émissions et/ou les
pollutions de stock.


L'Europe dispose d'un
registre européen des émissions polluantes (Eper) couvrant cinquante polluants
(eau et air uniquement), émis par les principales (grandes et moyennes)
installations industrielles. Il a permis de conclure [9]
mi 2007
à un « bilan mitigé ». Si on observe une diminution de deux tiers des
cinquante polluants industriels suivis, notamment azotés dans l'eau (-14,5%
dans l'eau), phosphore
(-12 % dans l'eau) et dioxines et furanes (-22,5% dans l'air); ces améliorations sont
contrebalancées par une hausse des émissions de certains polluants dont le CO2 que la commission espérait réduire grâce à
l'introduction du système communautaire d'échange de quotas d'émission.


L'Eper sera en 2009 remplacé par un registre
européen des rejets et des transferts de polluants
(PRTR européen)
construit à partir des données de 2007, cette fois pour plus de 91 substances
d'industries dans 65 domaines d'activité. Et les émissions diffuses du trafic
autoroutier, chauffage domestique et l'agriculture» y seront ajoutées [10].


Indicateurs


Il est délicat de
mesurer l'impact d'un polluant, et il est particulièrement difficile de mesurer
l'impact écotoxicologique de polluants agissant en synergies. L'application de
l'écotaxe ou du principe pollueur-payeur a nécessité que l'on crée des indices
de pollution. L'une des unités retenues en France est le métox,
mais uniquement pour huit polluants de type métaux
et métalloïdes (arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc).


Règlementations


Règlementation
internationale


Plusieurs conventions
internationales portent sur les pollutions marines, animées par les commissions
OSPAR
et HELCOM
notamment.


La Commission européenne a présenté le
9 février
2007 un projet
de directive visant à condamner de manière
uniforme au sein de l'Union européenne les crimes environnementaux [11].
Actuellement (février 2007), la définition varie fortement d'un État membre à
l'autre, avec des sanctions jugées souvent "insuffisantes" par la Commission. Franco Frattini, le Commissaire chargé de la Justice, à la liberté et
à la sécurité a déclaré que 73% des « crimes verts » sont causés
par les entreprises, il fallait donc les pénaliser plus fortement. C'est
ainsi que des amendes
allant de 750 000 euros à 1,5 million euros peuvent être infligées,
ainsi que pour les personnes, des peines de prison allant de 5 à 10 ans [12].


Les crimes pris en
compte par ce projet sont notamment :


  • émissions
    illicites de substances dangereuses
  • transport
    illicite de déchets
  • commerce
    illicite d'espèces menacées



Réglementation
en France


Si la loi LAURE précise
que la source de pollution est l’activité humaine, il existe des sources de gaz
toxiques naturelles tels que le volcanisme, cause de gigantesques émissions
dans certaines régions. La pollution urbaine est engendrée essentiellement par
les activités humaines : déplacements, distribution d’essence, usines,
chauffages, incinérateurs... Les sources humaines polluantes sont surtout
concentrées en milieu urbain, là où les populations exposées aux conséquences
sont elles-mêmes concentrées. À Paris, ville très peu industrialisée, la
pollution est due principalement aux transports automobiles et pour une petite
partie aux activités fixes (usines, chauffages, incinérateurs).





Loi sur l'eau


La loi n° 92-3 sur l'eau
du 3 janvier
1992 vise une gestion
globale de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Elle s'appuie sur des
principes de partage de cette ressource entre les usagés et de protection des écosystèmes.
Elle soumet à un régime de déclaration et d'autorisation (selon le même
principe que la réglementation sur les I.C.P.E) certaines installations,
ouvrages et travaux entraînants un prélèvement sur les eaux superficielles ou
souterraines, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux ou un
rejet. La Mission
Inter-Service
de l'Eau
(MISE), regroupement départementale
des services de l'État (DDASS,
DDAF, DDE, DRIRE,
DIREN,
…) est chargée d'assurer la police de l'eau.


Afin de permettre une
gestion équilibrée de l'eau, la
France
a été découpée en six bassins versants hydrogéographiques principaux. Sur
chacun de ces bassins les modalités de cette gestion sont définies dans un Schéma
directeur d'aménagement et de gestion des eaux
(SDAGE). Ce document
se développe en trois points :


  • un
    état des lieux des milieux aquatiques, et des ressources,
  • les
    objectifs de gestion, de qualité et de quantités à atteindre,
  • les
    mesures à prendre pour satisfaire ces objectifs.



Afin de permettre une
gestion plus proche des exigences locales, un outil à l'échelle de plus petites
unités hydrogéographiques (sous-bassins) a été mis en place : le Schéma d'aménagement et de gestion
des eaux
(SAGE).


Réglementation sur les
installations classées


Elle vise à réglementer
les installations susceptibles de présenter un danger pour l'environnement, le
voisinage ou la personne. Ces installations appelées I.C.P.E.
(Installations Classées pour la
Protection de l'Environnement), répertoriées dans une
nomenclature, sont tenues avant leur mise en activité ou avant un changement ou
une diversification de leur activité de présenter un dossier en préfecture
répertoriant toutes les nuisances qu'elles sont susceptibles de provoquer et
les moyens qu'elles comptent mettre en œuvre pour les prévenir et les réparer
le cas échéant. Les activités ainsi répertoriées sont soumises soit à une
simple déclaration (dépôt du dossier) soit à une autorisation pour les
installations présentant les risques les plus importants. La déclaration doit
tout de même faire l'objet d'un récépissé attestant que le dossier est complet
et conforme à la législation.


Principe
du pollueur-payeur


Définitions Étymologie Clip_image002Article
détaillé : Principe pollueur-payeur.


Le principe
du pollueur-payeur est le fait de faire assumer la charge financière de la
prévention, de la réduction et de la lutte contre la pollution au pollueur.
Dans cette optique, les équipements et produits polluants sont plus taxés que
des produits dits écologiques. Des incitations financières, comme des
réductions d'impôts, visant à promouvoir le
développement des énergies renouvelables sont appliquées. Et
lors d'une catastrophe écologique (comme une marée noire),
le pollueur est censé assumer le nettoyage des zones contaminées.